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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTE
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APTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTE
APTE, SARL

Numéro de dépôt :
3831640
Date de dépôt :
16/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/05/2021
APTE de APTE

Présentation de la marque APTE

Déposée le 16 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APTE domicilié(e) 38 Rue Rémilly - 78000 - VERSAILLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 097 507 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APTE domicilié(e) 38 Rue Rémilly - 78000 - VERSAILLES - France.

La marque APTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE est expirée depuis le 16 mai 2021.

APTE a également déposé les autres marques suivantes : Méthode APTE


APTE, SARL - 38 Rue Rémilly - 78000 - VERSAILLES - France - SIREN 301097507


APTE - 38 Rue Rémilly - 78000 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

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