Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APTE
APTE (Aide et Prévention des Toxico-dépendances par l'Entraide)

Numéro de dépôt :
96636563
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque APTE

Déposée le 26 juillet 1996 par la société APTE (Aide et Prévention des Toxico-dépendances par l'Entraide auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est la société APTE (Aide et Prévention des Toxico-dépendances par l'Entraide domicilié(e) dont le Siège social est 105, boulevard Haussman, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 925 375 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ARCIL-MARSAUDON-FISCHER Avocats à la Cour - France.

La marque APTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636563.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APTE est expirée depuis le 26 juillet 2006.

APTE (Aide et Prévention des Toxico-dépendances par l'Entraide a également déposé les autres marques suivantes : APTE AIDE ET PREVENTION DES TOXICO-DEPENDANCES PAR L'ENTRAIDE


APTE (Aide et Prévention des Toxico-dépendances par l'Entraide) - dont le Siège social est 105, boulevard Haussman, 75008 PARIS - France - SIREN 393925375


SCP ARCIL-MARSAUDON-FISCHER Avocats à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-02

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. Restauration (alimentaire); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté. Papier, carton produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.