Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE
/
La Petite
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Petite
APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4028179
Date de dépôt :
26/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Petite de APTAR FRANCE

Présentation de la marque La Petite

Déposée par voie électronique le 26 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE domicilié(e) Lieudit le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER domicilié(e) 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 21

APTAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EASY SPRAY , COSM'IN , REPLICA , COMPLIANT DELIVERY , EASY CAP , MINICREAM , So Chic , PRECIOUS , Seal Tight , COCOON


APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieudit le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CABINET GRANGER, Mme. Jocelyne GRANGER - 13 rue Paul Valéry - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673763 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser, et leurs éléments constitutifs ;

Pulvérisateurs de produits cosmétiques, de parfums et de produits de soins ; vaporisateur de produits cosmétiques, de parfums et de produits de soins.