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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE
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EQUAPOD
Marque renouvelée - Marque en vigueur

EQUAPOD
APTAR FRANCE SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3463208
Date de dépôt :
16/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2026
EQUAPOD de APTAR FRANCE

Présentation de la marque EQUAPOD

Déposée le 16 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EQUAPOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE domicilié(e) LIEUDIT LE PRIEURÉ - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane domicilié(e) 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France.

La marque EQUAPOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3463208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUAPOD arrivera à expiration en date du 16 novembre 2026.

APTAR FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : EASY SPRAY , COSM'IN , REPLICA , COMPLIANT DELIVERY , EASY CAP , MINICREAM , So Chic , PRECIOUS , Seal Tight , COCOON


APTAR FRANCE SAS, Société par actions simplifiée - LIEUDIT LE PRIEURÉ - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739


CAPRI, SAS, M. LYNDE Stéphane - 33 Rue de Naples - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630292 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-10-17

Outils et instruments à main entraînés manuellement. Pompes actionnées manuellement et leurs éléments constitutifs (outils).

Appareils et instruments médicaux. Dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompe ; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompe adaptés à la distribution par voie nasale ou orale de solutions sans conservateur ; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, à savoir dispositifs à pompes, en particulier dispositifs à pompe scellée pour administration de médicaments par voie nasale ou orale ; dispositifs de distribution et de dosage de produits pharmaceutiques, en particulier dispositifs à pompe pour administration de médicaments par voie nasale ou orale ; pompes en tant qu'éléments des dispositifs précités.