Déposée le 3 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EASY CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-10 du 11 mars 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE domicilié(e) LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats à la Cour domicilié(e) 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque EASY CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3338643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APTAR FRANCE SAS, SAS - LIEUDIT LE PRIEURE - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739
CABINET GRANGER, Avocats à la Cour - 43 Rue de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-27
Publication - Publication le 11 mars 2005 au BOPI 2005-10
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Renouvellement sans limitation le 18 février 2015 n°2579212 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-02-18
Pompes actionnées manuellement pour pulvériser des liquides (outils). Flacons et flaconnets non en métaux précieux ; pulvérisateurs de parfum.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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