Déposée le 30 juillet 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COCOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-36 du 5 septembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APTAR FRANCE domicilié(e) Lieudit le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 081 739 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris domicilié(e) 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France.
La marque COCOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APTAR FRANCE SAS, Société par Actions Simplifiée - Lieudit le Prieuré - 27110 - LE NEUBOURG - France - SIREN 552081739
CABINET GRANGER, Avocats au Barreau de Paris - 13 Rue Paul Valéry - 75116 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01
Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36
Inscription le 27 décembre 2012 - Changement de dénomination n°591224 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27
Renouvellement sans limitation le 28 juin 2013 n°2533779 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-06-28
Pompes (outils à main actionnés manuellement) pour éjecter des produits hors récipients ou les pulvériser. Applicateurs à usage médical à savoir : appareils et instruments destinés à être utilisés pour des applications locales de produits pharmaceutiques et de médicaments ; distributeurs et pulvérisateurs à usage médical ; flacons et flaconnets à usage médical. Distributeurs à savoir distributeurs de savon, distributeurs de liquides pour la toilette ou le ménage sous forme de vaporisateurs, brumisateurs, pulvérisateurs, pompes pour vaporisateurs de parfum ; flacons et flaconnets non en métaux précieux ; récipients destinés à contenir des produits cosmétiques, équipés ou non de distributeurs, à savoir pôts, couvercles de pôts, obsturateurs, bouchons, boîtiers, boîtes à recharge, capsules, capots, tubes.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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