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Marques déposées par l'association loi 1901 Apsytude
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Pro'position
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pro'position
Apsytude, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
4178459
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/05/2025
Pro\'position de Apsytude

Présentation de la marque Pro'position

Déposée le 4 mai 2015 par l'association loi 1901 Apsytude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Pro'position » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Apsytude domicilié(e) 3 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 576 778 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Apsytude, Mme VERON Laurentine domicilié(e) 3 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France.

La marque Pro'position a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pro'position arrivera à expiration en date du 4 mai 2025.

Apsytude a également déposé les autres marques suivantes : APSYTUDE BIEN VIVRE TES ETUDES , APSYTUDE , Happsy Line , Key Kit , Porte t'apporte , PORTE T APPORTE , Happsy Hours , Adoor U , P'ose , Happy Doors


Apsytude, Association Loi 1901 - 3 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France - SIREN 520576778


Apsytude, Mme VERON Laurentine - 3 Boulevard Eugène Deruelle - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 8 décembre 2016 - Changement d'adresse n°690738 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-08

Formation ;

Services d'un psychologue ; conseil, orientation, et accompagnement en psychologie et en santé ; service de thérapie.