Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAFECURITY
APSYS, SAS

Numéro de dépôt :
4264335
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/04/2026
SAFECURITY de APSYS

Présentation de la marque SAFECURITY

Déposée le 13 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APSYS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SAFECURITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APSYS domicilié(e) 37 AVENUE NORMANDIE-NIEMEN - 31700 - BLAGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 252 980 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APSYS, M. TROUILLOUD Jean domicilié(e) 37 AVENUE NORMANDIE-NIEMEN - 31700 - BLAGNAC - France.

La marque SAFECURITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAFECURITY arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

APSYS a également déposé les autres marques suivantes : ANALYSE TNT (Technical Nightmares Tracking) , IMAGINER DEMAIN , RUBAN BLEU SAINT-NAZAIRE , APSYS IMAGINER DEMAIN , The Art of Parisian Shopping , OPTIKASH , FAMILY SHOPPING , APSYS


APSYS, SAS - 37 AVENUE NORMANDIE-NIEMEN - 31700 - BLAGNAC - France - SIREN 332252980


APSYS, M. TROUILLOUD Jean - 37 AVENUE NORMANDIE-NIEMEN - 31700 - BLAGNAC - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques.