Marque expirée - Marque en non vigueur
APSOS
Numéro de dépôt :
3419477
Date de dépôt :
22/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2016
Présentation de la marque APSOS
Déposée le 22 mars 2006 par l'association loi 1901 APSOS – Association des Psychothérapeutes pour un Soutien Social auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APSOS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSOS est expirée depuis le 22 mars 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18