Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société APSL Association Prendre Soin du Lien
/
Mobil'Aînés
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mobil'Aînés
APSL Association Prendre Soin du Lien, Association

Numéro de dépôt :
4272755
Date de dépôt :
17/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/05/2026
Mobil\'Aînés de APSL Association Prendre Soin du Lien

Présentation de la marque Mobil'Aînés

Déposée le 17 mai 2016 par la société APSL Association Prendre Soin du Lien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mobil'Aînés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.

Le déposant est la société APSL Association Prendre Soin du Lien domicilié(e) Résidence Le Splendide Apt 304, 40 allées d'Orléans - 33000 - BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 509 433 157 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APSL, Mme PONSOT GRIMBERT Dominique domicilié(e) Résidence Le Spendide Apt 304, 40 allées d'Orléans - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque Mobil'Aînés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mobil'Aînés arrivera à expiration en date du 17 mai 2026.


APSL Association Prendre Soin du Lien, Association - Résidence Le Splendide Apt 304, 40 allées d'Orléans - 33000 - BORDEAUX - France - SIREN 509433157


APSL, Mme PONSOT GRIMBERT Dominique - Résidence Le Spendide Apt 304, 40 allées d'Orléans - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Enregistrement avec modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Organisation d'une manifestation de loisirs à destination de personnes à mobilité réduite et/ou handicapées.