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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APSI Consultants
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APSI Atlantique
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APSI Atlantique
APSI Consultants (S.A.)

Numéro de dépôt :
93455959
Date de dépôt :
12/02/1993
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Date d'expiration :
12/02/2003

Présentation de la marque APSI Atlantique

Déposée le 12 février 1993 par la Société Anonyme (SA) APSI Consultants auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « APSI Atlantique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-13 du 2 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APSI Consultants domicilié(e) 3 bis rue du Petit Robinson, 78350 Jouy en Josas - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme B. Marti Wickramatunga APSI Consultants SA - France.

La marque APSI Atlantique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93455959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSI Atlantique est expirée depuis le 12 février 2003.

APSI Consultants a également déposé les autres marques suivantes : APSI CONSULTANTS SA


APSI Consultants (S.A.) - 3 bis rue du Petit Robinson, 78350 Jouy en Josas - France


Mme B. Marti Wickramatunga APSI Consultants SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-15

Inscription le 11 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163858 - Publication au BOPI 1993-10-11

Inscription le 31 mai 1999 - Rejet partiel n°278208 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 18 mai 1995 - Transmission de propriété n°185299 - Publication au BOPI 1995-05-18

Publication - Publication le 2 avr. 1993 au BOPI 1993-13

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