Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 APSEL
/
APSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

APSEL
APSEL association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3411039
Date de dépôt :
14/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2016
APSEL de APSEL

Présentation de la marque APSEL

Déposée le 14 février 2006 par l'association loi 1901 APSEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APSEL »

Le déposant est l'association loi 1901 APSEL domicilié(e) 6-14, rue La Pérouse,75784 PARIS CEDEX 16 - 75784 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 443 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BRAILLARD APSEL domicilié(e) 6-14, rue La Pérouse,75784 PARIS CEDEX 16 - 75784 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APSEL est expirée depuis le 14 février 2016.


APSEL association régie par la loi du 1er juillet 1901 - 6-14, rue La Pérouse,75784 PARIS CEDEX 16 - 75784 - France - SIREN 428443006


Monsieur Claude BRAILLARD APSEL - 6-14, rue La Pérouse,75784 PARIS CEDEX 16 - 75784 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Publication - Publication le 31 mars 2006 au BOPI 2006-13

Inscription le 18 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°567446 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-18

Produits chimiques destinés au bâtiment. Produits d'étanchéité à base de réisnes artificielles à k'état brut.Résines naturelles à l'état brut. Couleurs, vernis et laques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).