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aspe2a Association pour le Soin et la protection de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte
Marque enregistrée - Marque en vigueur

aspe2a Association pour le Soin et la protection de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte
APSE2A

Numéro de dépôt :
4588992
Date de dépôt :
09/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2029
aspe2a Association pour le Soin et la protection de l\'Enfant, de l\'Adolescent et de l\'Adulte de APSE2A

Présentation de la marque aspe2a Association pour le Soin et la protection de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2019 par APSE2A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « aspe2a Association pour le Soin et la protection de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est APSE2A domicilié(e) 214 route de St Simon - 31100 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur philippe valentin domicilié(e) 33 bis avenue jean Rieux - 31500 - toulouse - France.

La marque aspe2a Association pour le Soin et la protection de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque aspe2a Association pour le Soin et la protection de l'Enfant, de l'Adolescent et de l'Adulte arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.


APSE2A - 214 route de St Simon - 31100 - Toulouse - France


Monsieur philippe valentin - 33 bis avenue jean Rieux - 31500 - toulouse - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2020 au BOPI 2020-05

Foyers d'accueil pour enfants ;

Thérapie psychologique pour enfants en bas âge ;

Placement d'enfants en familles d'accueil.