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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APS
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artiscène
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

artiscène
sarl APS, sarl
sarl AMS, sarl
thomas vrignaud

Numéro de dépôt :
3856873
Date de dépôt :
06/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/09/2021
artiscène de APS

Présentation de la marque artiscène

Déposée le 6 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APS, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMS, thomas vrignaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « artiscène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-39 du 30 septembre 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) APS domicilié(e) 62 rue claude debussy - 17100 - saintes - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 , la Société à Responsabilité Limité (SARL) AMS domicilié(e) 14 route de St georges - 17310 - st pierre d'oleron - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , thomas vrignaud domicilié(e) 2 la jousselinière - 17190 - st georges d'oléron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl AMS domicilié(e) 14 route de St georges - 17310 - st pierre d'oleron - France.

La marque artiscène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque artiscène est expirée depuis le 6 septembre 2021.

APS a également déposé les autres marques suivantes : APS ACTION PROJET SERVICE , APS , DICOMEDIA


sarl APS, sarl - 62 rue claude debussy - 17100 - saintes - France - SIREN 5

sarl AMS, sarl - 14 route de St georges - 17310 - st pierre d'oleron - France - SIREN 4

thomas vrignaud - 2 la jousselinière - 17190 - st georges d'oléron - France


sarl AMS - 14 route de St georges - 17310 - st pierre d'oleron - France


Publication - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Feux d'artifices ; Produits pyrotechniques ; pétards ; fusées de signalisation ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; Services de loisir ; Dressage d'animaux ; Location d'enregistrements sonores ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Réservation de places de spectacles.