(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 24 mars 1997 par APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670058.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2007.
APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18