IC2E
Présentation de la marque IC2E
Déposée le 26 décembre 1996 par APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IC2E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque IC2E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96657085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IC2E est expirée depuis le 26 décembre 2006.
APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23
Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05