DIGITAL ACTIVE TERMINATION
Présentation de la marque DIGITAL ACTIVE TERMINATION
Déposée le 24 janvier 1996 par APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIGITAL ACTIVE TERMINATION »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque DIGITAL ACTIVE TERMINATION est expirée depuis le 24 janvier 2006.
APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 25 avril 1997 - Renonciation totale n°236300 - Publication au BOPI 1997-04-25
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09