DATERM
Présentation de la marque DATERM
Déposée le 21 mars 1994 par APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DATERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DATERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATERM est expirée depuis le 21 mars 2004.
APS Technologies (société organisée sous les lois de l'Etat du Missouri a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18