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Marques déposées par APS Limited
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APS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APS
APS Limited, Limited Company

Numéro de dépôt :
3959090
Date de dépôt :
30/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/10/2022
APS de APS Limited

Présentation de la marque APS

Déposée le 30 octobre 2012 par APS Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « APS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est APS Limited, Limited Company domicilié(e) Unit B, 22/F, Richwealth Industrial Building, 77-87 Wang Lung Street, Tsuen Wan, New Territories - R.A.S. chinoise de Hong Kong.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SCHUFFENECKER Thierry domicilié(e) 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France.

La marque APS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APS est expirée depuis le 30 octobre 2022.


APS Limited, Limited Company - Unit B, 22/F, Richwealth Industrial Building, 77-87 Wang Lung Street, Tsuen Wan, New Territories - R.A.S. chinoise de Hong Kong


M. SCHUFFENECKER Thierry - 120 Chemin de la Maure - 06800 - CAGNES SUR MER - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Inscription le 20 juin 2017 - Changement d'adresse n°702223 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-20

Pistolets à air [jouets] ; pistolets à peinture [articles de sport] ; munitions pour pistolets à peinture [accessoires de sport] ; fusils [jouets] ; pistolets [jouets] ; pistolets à eau.