Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOEUF SAVEUR DES FERMIERS DU DAUPHINE
APROVI (Association des Producteurs de Viande de l'Isère)

Numéro de dépôt :
94528160
Date de dépôt :
06/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2004

Présentation de la marque BOEUF SAVEUR DES FERMIERS DU DAUPHINE

Déposée le 6 juillet 1994 par APROVI (Association des Producteurs de Viande de l'Isère auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOEUF SAVEUR DES FERMIERS DU DAUPHINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est APROVI (Association des Producteurs de Viande de l'Isère), domicilié(e) 40, avenue M. Berthelot, 38036 GRENOBLE Cedex 2 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROVI - France.

La marque BOEUF SAVEUR DES FERMIERS DU DAUPHINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528160.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOEUF SAVEUR DES FERMIERS DU DAUPHINE est expirée depuis le 6 juillet 2004.

APROVI (Association des Producteurs de Viande de l'Isère a également déposé les autres marques suivantes : LOU BAYOU


APROVI (Association des Producteurs de Viande de l'Isère) - 40, avenue M. Berthelot, 38036 GRENOBLE Cedex 2 - France


APROVI - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Viande de buf issue d'un élevage fermier sous forme de carcasse demi carcasse découpe emballée ou non plats Cuisinés Bovins vivants issus d'un élevage fermier

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.