BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche
Marque enregistrée - Marque en vigueur
BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche
APROVALBOIS, Association Loi 1901
Numéro de dépôt :
4273994
Date de dépôt :
23/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/05/2026
Présentation de la marque BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche
Déposée le 23 mai 2016 par l'association loi 1901 APROVALBOIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 APROVALBOIS domicilié(e) Maison Régionale de l'Innovation, 64A Rue de Sully, CS 77124 - 21071 - DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 342 546 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APROVALBOIS domicilié(e) Maison Régionale de l'Innovation, 64A Rue de Sully, CS 77124 - 21071 - DIJON - France.
La marque BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273994.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BFC Bois Bûche Des entreprises de Bourgogne-Franche-Comté qui s'engagent avec France Bois Bûche arrivera à expiration en date du 23 mai 2026.
APROVALBOIS, Association Loi 1901 - Maison Régionale de l'Innovation, 64A Rue de Sully, CS 77124 - 21071 - DIJON - France - SIREN 338342546
APROVALBOIS - Maison Régionale de l'Innovation, 64A Rue de Sully, CS 77124 - 21071 - DIJON - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement avec modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42
Combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; bois de feu ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; bois bruts ; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; distribution (livraison de produits) ;
Sciage ; production d'énergie ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services de jardiniers-paysagistes.
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