Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAFOSUN
APRONOR, SARL

Numéro de dépôt :
3859487
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/09/2021
PLAFOSUN de APRONOR

Présentation de la marque PLAFOSUN

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRONOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PLAFOSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRONOR domicilié(e) 99 ROUTE DE DIEPPE - 76770 - MALAUNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 325 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRONOR domicilié(e) 99 ROUTE DE DIEPPE - 76770 - MALAUNAY - France.

La marque PLAFOSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 17 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAFOSUN est expirée depuis le 16 septembre 2021.

APRONOR a également déposé les autres marques suivantes : CORDOFEU , PASSITEX , HEATEC , CALIXOL


APRONOR, SARL - 99 ROUTE DE DIEPPE - 76770 - MALAUNAY - France - SIREN 489325043


APRONOR - 99 ROUTE DE DIEPPE - 76770 - MALAUNAY - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; feuilles métalliques isolantes ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Tissus ; Tissus à usage textile.