Déposée le 24 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APROLIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-11 du 16 mars 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APROLIS domicilié(e) 6 rue Claude-Nicolas Ledoux - 94046 - CRETEIL CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 728 206 533 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3900155.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
APROLIS, Société par actions simplifiée - 6 rue Claude-Nicolas Ledoux - 94046 - CRETEIL CEDEX - France - SIREN 728206533
SODEMA CONSEILS, S.A. - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Errata de l'enregistrement - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Appareils de manutention tels que appareils élévateurs, transpalettes, gerbeurs, nacelles élévatrices, transporteurs à tapis ou à rouleaux, appareils de stockage, grues ;
Véhicules de transport, de levage, de manutention ; remorques ; chariots élévateurs ; grues mobiles ;
Services promotionnels attachés à un programme de fidélisation de clientèle matérialisé par une carte ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés) ; publication de textes publicitaires ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; services de crédit concernant les véhicules à moteur ; services financiers concernant les véhicules à moteur ; services financiers relatifs à l`achat de véhicules de transport ; offre de financement pour l`achat de véhicules ; services financiers pour le crédit-bail de véhicules ; services d`assurances sur les véhicules ; services financiers liés à l`assurance de véhicules à moteur ; financement de location avec option d`achat de véhicules ; assistance en matière de financement de crédit-bail ; conseils en matière de dépenses et d`investissement en matériel roulant ; informations et conseils pour tous les services précités ;
Réparation et entretien de véhicules (maintenance), lavage, graissage, polissage et nettoyage de véhicules, peinture de véhicules, rechapage, gommage, réparation et vulcanisation de pneus, traitement préventif contre la rouille pour véhicules ; assistance (réparation) en cas de pannes de véhicules ; stations-service (remplissage en carburant et entretien) ; installation, maintenance et réparation de machines ; installation, maintenance et réparation d`ordinateurs, de terminaux pour ordinateurs, d`imprimantes pour ordinateurs, de modems ; installation, maintenance et réparation de cartes de circuits imprimés, de cartes à circuits électroniques, de cartes d`identification électronique, de modules de circuits intégrés, de cartes d`informatique ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; transport de marchandises par air, terre ou eau ; organisation du transport de marchandises par air, terre ou eau ; location de véhicules de locomotion par air, par terre ou par eau ; services de location de véhicules ; organisation de location de véhicules de locomotion par air, par terre ou par eau ; location d`équipement et d`accessoires de véhicules, à savoir batteries électriques ; services de réservation de véhicules et de transports ; gestion d`un parc automobile ; services d`affrètement ; services de transport routier ; messagerie (courrier ou marchandises) ; services de remorquage de véhicules ; location de véhicules de transport ; informations et conseils pour tous les services précités.
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