Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ENSADE
Numéro de dépôt :
1578362
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
Présentation de la marque ENSADE
Déposée le 2 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APROF-ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ENSADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578362.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENSADE est expirée depuis le 2 mars 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32