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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRODOC
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APRODOC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APRODOC
APRODOC (SARL)

Numéro de dépôt :
92412293
Date de dépôt :
27/01/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
27/01/2002

Présentation de la marque APRODOC

Déposée le 27 janvier 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRODOC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « APRODOC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRODOC domicilié(e) 431 Avenue E.F. Bouisson, 34130 MAUGUIO - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 140 558 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD Gilbert APRODOC - France.

La marque APRODOC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412293.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRODOC est expirée depuis le 27 janvier 2002.


APRODOC (SARL) - 431 Avenue E.F. Bouisson, 34130 MAUGUIO - France - SIREN 349140558


ARNAUD Gilbert APRODOC - France


Inscription le 14 septembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°162961 - Publication au BOPI 1993-09-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-42

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

Produits phyto-sanitaires à savoir produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.Engrais et amendements pour les terres.Produits agricoles et horticoles à savoir céréales et oléoprotéagineux (graines). Semences

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.