Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TURLUPAIN Bio par nature
APRODIBIO

Numéro de dépôt :
3017120
Date de dépôt :
27/03/2000
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque TURLUPAIN Bio par nature

Déposée le 27 mars 2000 par APRODIBIO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TURLUPAIN Bio par nature »

Le déposant est APRODIBIO, domicilié(e) ZI, 81450 LE GARRIC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRODIBIO - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

APRODIBIO a également déposé les autres marques suivantes : LE BIO DU BOULANGER Généreux par Nature


APRODIBIO - ZI, 81450 LE GARRIC - France


APRODIBIO - France


Inscription le 6 février 2003 - Rejet total n°365321 - Publication au BOPI 2003-02-06

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Tous produits de panification biologique, pâtisserie et viennoiserie biologiques. Tous concepts s'y rattachant.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.