Marque enregistrée - Marque en vigueur

APRODEMA
Aprodema, Association

Numéro de dépôt :
4260710
Date de dépôt :
30/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2026
APRODEMA de Aprodema

Présentation de la marque APRODEMA

Déposée par voie électronique le 30 mars 2016 par la société Aprodema auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APRODEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-16 du 22 avril 2016.

Le déposant est la société Aprodema domicilié(e) 19 RUE jacques bingen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 532 741 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRODEMA, M. Jacques MOLITOR domicilié(e) 19 RUE jacques bingen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque APRODEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4260710.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRODEMA arrivera à expiration en date du 30 mars 2026.

Aprodema a également déposé les autres marques suivantes : ISEAE


Aprodema, Association - 19 RUE jacques bingen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France - SIREN 444532741


APRODEMA, M. Jacques MOLITOR - 19 RUE jacques bingen - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

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