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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APROBOIS
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ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON
APROBOIS, SA coopérative

Numéro de dépôt :
4353743
Date de dépôt :
11/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2027
ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON de APROBOIS

Présentation de la marque ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON

Déposée par voie électronique le 11 avril 2017 par la Société Anonyme (SA) APROBOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-18 du 5 mai 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APROBOIS domicilié(e) ZAC DE KERVOASDOUE - 29270 - CARHAIX PLOUGUER - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 035 174 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4353743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARKOAD LE PELLET DE CARACTERE GRANULE 100% FEUILLU BRETON arrivera à expiration en date du 11 avril 2027.

APROBOIS a également déposé les autres marques suivantes : CELTI COAT LE GRANULE 100% BOIS BRETON , KOADENN LE PELLET AUTHENTIQUE GRANULE 100% RESINEUX BRETON , CELTICOAT LE GRANULE 100% BOIS BRETON


APROBOIS, SA coopérative - ZAC DE KERVOASDOUE - 29270 - CARHAIX PLOUGUER - France - SIREN 378035174


IPSIDE, Mme. Isabelle COTONNEC - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-18

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Bois et granulés de bois pour le chauffage ; bois de feu (combustible) ; copeaux de bois pour allumer le feu ; briquettes de bois (combustible) ; bois à brûler ; résidus de bois compacté (combustible) ; pellets ; bûches de bois densifié (combustible) ; allume-feux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs relatifs au pellet et bois de chauffage ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; présentation de produits (à savoir combustible) sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente en directe ou à domicile ou sur Internet ou par correspondance, en gros ou au détail, en magasin, par tout moyen de distribution de : pellets, granulés, copeaux, résidus de bois.