Marque enregistrée - Marque en vigueur

C2SI
Apro Base International, Sarl

Numéro de dépôt :
4284912
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
C2SI de Apro Base International

Présentation de la marque C2SI

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apro Base International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « C2SI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Apro Base International domicilié(e) 3 impasse des corrues - 73400 - UGINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 407 916 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRO BASE INTERNATIONAL, M. richard lemaire domicilié(e) 3 IMPASSE DES CORRUES - 73400 - UGINE - France.

La marque C2SI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284912.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C2SI arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.

Apro Base International a également déposé les autres marques suivantes : ABInsights , NiiWaa , APROBASE , APRO BASE INTERNATIONAL , ABIntelli


Apro Base International, Sarl - 3 impasse des corrues - 73400 - UGINE - France - SIREN 950407916


APRO BASE INTERNATIONAL, M. richard lemaire - 3 IMPASSE DES CORRUES - 73400 - UGINE - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Fourniture d'accès à des bases de données ;

Logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information .