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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) apriSOL
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Le photovoltaïque télésurveillé
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le photovoltaïque télésurveillé
apriSOL, SAS

Numéro de dépôt :
3725903
Date de dépôt :
30/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2020
Le photovoltaïque télésurveillé de apriSOL

Présentation de la marque Le photovoltaïque télésurveillé

Déposée par voie électronique le 30 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) apriSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le photovoltaïque télésurveillé »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) apriSOL domicilié(e) 16 Impasse Saint Eusèbe - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 175 831 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, apriSOL domicilié(e) 16 Impasse Saint Eusèbe - 69003 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le photovoltaïque télésurveillé est expirée depuis le 30 mars 2020.

apriSOL a également déposé les autres marques suivantes : APRIBOX L ENERGIE A L ETAT PUR


apriSOL, SAS - 16 Impasse Saint Eusèbe - 69003 - Lyon - France - SIREN 518175831


apriSOL - 16 Impasse Saint Eusèbe - 69003 - Lyon - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ;

Télécommunications ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ;

Production d'énergie.