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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRIMS
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ARTEM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTEM
APRIMS sarl

Numéro de dépôt :
92440771
Date de dépôt :
26/10/1992
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
26/10/2002

Présentation de la marque ARTEM

Déposée le 26 octobre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRIMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « ARTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRIMS domicilié(e) 2231, avenue de la Piscine - Bat. 77, 38400 St MARTIN D'HERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 656 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRIMS sarl Monsieur Pascal SCHWEIZER - France.

La marque ARTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440771.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEM est expirée depuis le 26 octobre 2002.


APRIMS sarl - 2231, avenue de la Piscine - Bat. 77, 38400 St MARTIN D'HERES - France - SIREN 384656120


APRIMS sarl Monsieur Pascal SCHWEIZER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-18

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Appareil d'évaluation et de rééducation de la main, en particulier de la main traumatique