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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS
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VELOUR'PACK FRUITS 1 TACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELOUR'PACK FRUITS 1 TACT
APRILIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
96645450
Date de dépôt :
08/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2006

Présentation de la marque VELOUR'PACK FRUITS 1 TACT

Déposée le 8 octobre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VELOUR'PACK FRUITS 1 TACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque VELOUR'PACK FRUITS 1 TACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645450.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELOUR'PACK FRUITS 1 TACT est expirée depuis le 8 octobre 2006.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS (société à responsabilité limitée) - 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France


Inscription le 28 août 1997 - Renonciation partielle n°242159 - Publication au BOPI 1997-08-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.