Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VALLÉE DU VALROMEY
APRILIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
3149500
Date de dépôt :
19/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2012
VALLÉE DU VALROMEY de APRILIS

Présentation de la marque VALLÉE DU VALROMEY

Déposée le 19 février 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VALLÉE DU VALROMEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France.

La marque VALLÉE DU VALROMEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALLÉE DU VALROMEY est expirée depuis le 19 février 2012.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS (société à responsabilité limitée) - 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France


Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377441 - Publication au BOPI 2003-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS") et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.