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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS
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ROSACE D'AGNEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSACE D'AGNEAU
APRILIS société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3294478
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2014
ROSACE D\'AGNEAU de APRILIS

Présentation de la marque ROSACE D'AGNEAU

Déposée le 24 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROSACE D'AGNEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France.

La marque ROSACE D'AGNEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSACE D'AGNEAU est expirée depuis le 24 mai 2014.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS , LA VIANDE AUTREMENT


APRILIS société à responsabilité limitée - 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - 10 Allée des Champs Elysées,91080 EVRY COURCOURONNES - 91080 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481524 - Publication au BOPI 2008-09-29

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Inscription le 21 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558564 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.