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Marques déposées par la société APRILIS
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PERPEZAC LE NOIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERPEZAC LE NOIR
APRILIS

Numéro de dépôt :
92424599
Date de dépôt :
25/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2002

Présentation de la marque PERPEZAC LE NOIR

Déposée le 25 juin 1992 par la société APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERPEZAC LE NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-27 du 14 août 1992.

Le déposant est la société APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 598 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque PERPEZAC LE NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92424599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERPEZAC LE NOIR est expirée depuis le 25 juin 2002.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS - 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France - SIREN 347598799


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France


Inscription le 8 octobre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°150193 - Publication au BOPI 1992-10-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-42

Publication - Publication le 14 août 1992 au BOPI 1992-27

Viande, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS, et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles