Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERLES DU VERGER LA SAVEUR RETROUVEE DES FRUITS MURS COMME VOUS EN AVEZ TOUJOURS REVES
APRILIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
97678899
Date de dépôt :
20/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2007

Présentation de la marque PERLES DU VERGER LA SAVEUR RETROUVEE DES FRUITS MURS COMME VOUS EN AVEZ TOUJOURS REVES

Déposée le 20 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLES DU VERGER LA SAVEUR RETROUVEE DES FRUITS MURS COMME VOUS EN AVEZ TOUJOURS REVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque PERLES DU VERGER LA SAVEUR RETROUVEE DES FRUITS MURS COMME VOUS EN AVEZ TOUJOURS REVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97678899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERLES DU VERGER LA SAVEUR RETROUVEE DES FRUITS MURS COMME VOUS EN AVEZ TOUJOURS REVES est expirée depuis le 20 mai 2007.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS (société à responsabilité limitée) - 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France


Inscription le 21 février 2005 - Transmission totale de propriété n°407942 - Publication au BOPI 2005-02-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Fruits, agrumes et légumes conservés; fruits, agrumes et légumes surgelés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Barquettes ou récipients en matières plastiques destinés au transport des fruits assurant leur conservation

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.