Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FRICASSEES
APRILIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95557617
Date de dépôt :
08/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2005

Présentation de la marque LES FRICASSEES

Déposée le 8 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES FRICASSEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 598 779 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque LES FRICASSEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95557617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FRICASSEES est expirée depuis le 8 février 2005.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS (société à responsabilité limitée) - 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France - SIREN 347598779


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-34

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

"Produits forestiers et graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, semences, plantes et fleurs naturelles, malt"