Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE P'TIT FRAIS
APRILIS SARL

Numéro de dépôt :
1593157
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/10/2009

Présentation de la marque LE P'TIT FRAIS

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE P'TIT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 bd des Champs Elysées, 91080 EVRY-COURCOURONNES (dossier no 2154620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 598 799 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mr. G. BERCHE APRILIS domicilié(e) (dossier no 2154620) - France.

La marque LE P'TIT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT FRAIS est expirée depuis le 6 octobre 2009.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS SARL - 10 bd des Champs Elysées, 91080 EVRY-COURCOURONNES (dossier no 2154620) - France - SIREN 347598799


Mr. G. BERCHE APRILIS - (dossier no 2154620) - France


Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154620 - Publication au BOPI 1999-10-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Viande, poisson, volaille et gibier extrait de viande;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles; sauces à salade