LE P'TIT FRAIS
Présentation de la marque LE P'TIT FRAIS
Déposée le 6 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE P'TIT FRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE P'TIT FRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1593157.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE P'TIT FRAIS est expirée depuis le 6 octobre 2009.
APRILIS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 1999 n°2154620 - Publication au BOPI 1999-10-01
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44