Marque expirée - Marque en non vigueur

IDEAL FRUIT
APRILIS SARL

Numéro de dépôt :
96630327
Date de dépôt :
17/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2016

Présentation de la marque IDEAL FRUIT

Déposée le 17 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDEAL FRUIT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 14 rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2316730) - 91070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 598 799 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BERCHE Gérard APRILIS domicilié(e) 14 rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2316730) - 91070 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IDEAL FRUIT est expirée depuis le 17 juin 2016.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS SARL - 14 rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2316730) - 91070 - France - SIREN 347598799


Mr BERCHE Gérard APRILIS - 14 rue Gustave Eiffel,91070 BONDOUFLE (dossier no 2316730) - 91070 - France


Inscription le 21 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°456238 - Publication au BOPI 2007-06-21

Renouvellement sans limitation le 9 juin 2006 n°2316730 - Publication au BOPI 2006-06-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

Inscription le 21 septembre 2011 - Changement d'adresse n°558563 - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-09-21

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt. Transport; emballage et entreposage de marchandises; organisation de voyages. Distribution de journaux. Distribution d'eau et d'électricité. Exploitation de transbordeurs. Remorquage maritime, déchargement, reflouement de navires. Dépôt, gardiennage d'habits. Location de réfrigérateurs. Locations de garages. Réservation de places pour le voyage (transports)

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.