Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERMETIC PACK "AIR FRAICHEUR"
APRILIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95580114
Date de dépôt :
10/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2005

Présentation de la marque HERMETIC PACK "AIR FRAICHEUR"

Déposée le 10 juillet 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERMETIC PACK "AIR FRAICHEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque HERMETIC PACK "AIR FRAICHEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580114.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERMETIC PACK "AIR FRAICHEUR" est expirée depuis le 10 juillet 2005.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS (société à responsabilité limitée) - 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales,pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.