Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARQUETTE PANORAMA
APRILIS (société à responsabilité limitée)

Numéro de dépôt :
95591298
Date de dépôt :
04/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2005

Présentation de la marque BARQUETTE PANORAMA

Déposée le 4 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BARQUETTE PANORAMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) APRILIS domicilié(e) 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France.

La marque BARQUETTE PANORAMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARQUETTE PANORAMA est expirée depuis le 4 octobre 2005.

APRILIS a également déposé les autres marques suivantes : CLIC-CLAC , TEXAS PARTY , VILDARD , ROSACE D'AGNEAU , LES MARINETTES D'ARMOR , APRILIS , LES DELICES DE VIANDES , ROSACE DE BOEUF , CROKOS , FILM VELOURS


APRILIS (société à responsabilité limitée) - 10 Allée des Champs Elysées, 91023 EVRY COURCOURONNES - France


APRILIS Monsieur Gérard BERCHE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Papier, carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) et graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.