J-NET
Présentation de la marque J-NET
Déposée le 12 novembre 1987 par APRILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J-NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J-NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434835.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J-NET est expirée depuis le 12 novembre 1997.
APRIL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15