J BUS
Présentation de la marque J BUS
Déposée le 12 novembre 1987 par APRILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque J BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J BUS est expirée depuis le 12 novembre 1997.
APRIL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174405 - Publication au BOPI 1994-06-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15
Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174404 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174403 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174402 - Publication au BOPI 1994-06-30
Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174401 - Publication au BOPI 1994-06-30