Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J BUS
APRIL, Société en nom collectif

Numéro de dépôt :
1434828
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/1997

Présentation de la marque J BUS

Déposée le 12 novembre 1987 par APRILTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « J BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est APRILTODO domicilié(e) RN 186, La Boursidière, 92357 LE PLESSIS-ROBINSON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque J BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1434828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J BUS est expirée depuis le 12 novembre 1997.

APRIL a également déposé les autres marques suivantes : J-RING , ORFEE , APRIL 7000 , APRIL 3000 , LE MOIS OU TOUT DEVIENT PLUS FACILE , ASSURADOM , GERANT MAJORITAIRE , AIMANTS FAMILIAUX , SOLIDARIS , april VIE CONSEIL


APRIL, Société en nom collectif - RN 186, La Boursidière, 92357 LE PLESSIS-ROBINSON. - France


CABINET PLASSERAUD. - France


Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174405 - Publication au BOPI 1994-06-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-15

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174404 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°174403 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°174402 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 30 juin 1994 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°174401 - Publication au BOPI 1994-06-30

Services relatifs à la transmission et à la diffusion d'informations.