Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) APRIL – SANTE PREVOYANCE
/
SURVENANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURVENANCE
APRIL – SANTE PREVOYANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93469535
Date de dépôt :
18/05/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/05/2023

Présentation de la marque SURVENANCE

Déposée le 18 mai 1993 par la Société Anonyme (SA) APRIL – SANTE PREVOYANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURVENANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRIL – SANTE PREVOYANCE domicilié(e) 114 boulevard Marius Vivier Merle, Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 702 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SURVENANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93469535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SURVENANCE est expirée depuis le 18 mai 2023.

APRIL – SANTE PREVOYANCE a également déposé les autres marques suivantes : A GROUPE APRIL FRONTALIERS SUISSES , PREMIER EURO , BALINEA SANTE , SANTE OPTIMALE APRIL GROUPE APRIL , APRIL EPARGNE LIBRE A APRIL GROUPE APRIL , PROVIDENCIAL , AGLAE , Go Santé , SERENASSUR , Go Hospi


APRIL – SANTE PREVOYANCE, Société Anonyme - 114 boulevard Marius Vivier Merle, Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France - SIREN 428702419


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2002 n°2232641 - Publication au BOPI 2002-12-19

Inscription le 14 septembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°189350 - Publication au BOPI 1995-09-14

Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360388 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 2 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360386 - Publication au BOPI 2002-12-02

Inscription le 2 décembre 2002 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°360387 - Publication au BOPI 2002-12-02

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2013 n°2529534 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-05-21

Inscription le 24 juin 2013 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°603635 - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-06-24

. Conseils informations et renseignements relatifs à l'assurance de personnes, l'assurance sur la vie et à l'épargne.Services (contrats) relatifs à l'assurance de personnes, l'assurance sur la vie et à l'épargne.Communication par serveur Terminal d'interrogation vidéographie interactive

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.