Marque renouvelée - Marque en non vigueur

OSTEOASSUR
April Entreprise Paris, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3129664
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2021
OSTEOASSUR de April Entreprise Paris

Présentation de la marque OSTEOASSUR

Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) April Entreprise Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) April Entreprise Paris domicilié(e) 103/105 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 069 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque OSTEOASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEOASSUR est expirée depuis le 6 novembre 2021.

April Entreprise Paris a également déposé les autres marques suivantes : PHARMASSUR , BIOMANAGER


April Entreprise Paris, Société Anonyme - 103/105 rue Anatole France - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France - SIREN 722069226


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15

Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425817 - Publication au BOPI 2006-01-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Inscription le 27 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491931 - Publication au BOPI 2009-02-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483319 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563129 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

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