OSTEOASSUR
Présentation de la marque OSTEOASSUR
Déposée le 6 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) April Entreprise Paris auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTEOASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OSTEOASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3129664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OSTEOASSUR est expirée depuis le 6 novembre 2021.
April Entreprise Paris a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-15
Inscription le 10 janvier 2006 - Changement de nature juridique n°425817 - Publication au BOPI 2006-01-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 27 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491931 - Publication au BOPI 2009-02-27
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50
Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2011 n°2483319 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-03
Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°563129 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30