Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORFEE
APRIL AUTOMATES, société anonyme

Numéro de dépôt :
1712318
Date de dépôt :
17/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/12/2001

Présentation de la marque ORFEE

Déposée le 17 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) APRIL AUTOMATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ORFEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRIL AUTOMATES domicilié(e) 5 rue du Petit Robinson, 78350 JOUY EN JOSAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD - France.

La marque ORFEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1712318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORFEE est expirée depuis le 17 décembre 2001.

APRIL AUTOMATES a également déposé les autres marques suivantes : APRIL


APRIL AUTOMATES, société anonyme - 5 rue du Petit Robinson, 78350 JOUY EN JOSAS - France


CABINET PLASSERAUD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174405 - Publication au BOPI 1994-06-30

Inscription le 30 juin 1994 - Transmission de propriété n°174404 - Publication au BOPI 1994-06-30

Appareils et instruments scientifiques, électriques, électroniques, électromécaniques, électrothermiques, optiques, de pesage, de contrôle et de réglage, à commandes manuelles, semi-automatiques ou automatiques, programmateur, automatiseur, appareils d'inter-communication, programmes d'ordinateur enregistrés sur bandes, cartes ou disques.Agences de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégrammes, ou téléphoniques, télescription;transmission de messages, télégrammes.Educations;institutions d'enseignement;édition de livres, revues;abonnements de journaux;prêts de livres;divertissements, spectacles;divertissements téléphoniques ou par télévision;production de films;agences pour artistes;location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre, distribution de journaux;organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Hôtellerie, restauration;maison de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;agences matrimoniales, salons de beauté, de coiffure, réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs (autres services pour voyageurs, rendus par des agences de voyage);travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie, programmation pour ordinateurs; prestation de services dans le domaine de l'audiovisuel

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.