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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APRIL ASSURANCES
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VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL
APRIL ASSURANCES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1673570
Date de dépôt :
21/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/06/2011
VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL de APRIL ASSURANCES

Présentation de la marque VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL

Déposée le 21 juin 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APRIL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APRIL ASSURANCES domicilié(e) 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2204111) - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 702 41G .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2204111) - France.

La marque VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673570.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VITAL SPORTS APRIL GROUPE APRIL est expirée depuis le 21 juin 2011.

APRIL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA PREVOYANCE APRIL GROUPE APRIL , APRIL SANTE GROUPE APRIL ETUDIANT SANTE , PLAN EPARGNE SANTE A GROUPE APRIL , A GROUPE APRIL ASSUURADOM , MEDICA SANTE , LIBRE SANTE APRIL GROUPE APRIL , LA PREVOYANCE INTEGRALE , PRIVILAGE SANTE , HABITANCE , APRIL ASSURE EN PERSONNE


APRIL ASSURANCES Société par actions simplifiée - 27 rue Maurice Flandin, 69003 LYON (dossier no 2204111) - France - SIREN 42870241G


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2204111) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2001 n°2204111 - Publication au BOPI 2001-06-20

Inscription le 8 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326170 - Publication au BOPI 2001-06-08

Inscription le 8 juin 2001 - Changement de dénomination n°326169 - Publication au BOPI 2001-06-08

Inscription le 8 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°326168 - Publication au BOPI 2001-06-08

Inscription le 8 juin 2001 - Changement de dénomination n°326167 - Publication au BOPI 2001-06-08

Contrats d'assurance maladie collective de personnes à adhésion facultative