Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Hospi'clair
APRIL ASSURANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3751724
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
06/07/2020
Hospi\'clair de APRIL ASSURANCES

Présentation de la marque Hospi'clair

Déposée le 6 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) APRIL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Hospi'clair » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRIL ASSURANCES domicilié(e) 114 boulevard Marius Vivier Merle Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 702 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Hospi'clair a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3751724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hospi'clair est expirée depuis le 6 juillet 2020.

APRIL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA PREVOYANCE APRIL GROUPE APRIL , APRIL SANTE GROUPE APRIL ETUDIANT SANTE , PLAN EPARGNE SANTE A GROUPE APRIL , A GROUPE APRIL ASSUURADOM , MEDICA SANTE , LIBRE SANTE APRIL GROUPE APRIL , LA PREVOYANCE INTEGRALE , PRIVILAGE SANTE , HABITANCE , APRIL ASSURE EN PERSONNE


APRIL ASSURANCES, Société Anonyme - 114 boulevard Marius Vivier Merle Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France - SIREN 428702419


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Publicité ; distribution de documents publicitaires (tracts, prospectus, imprimés et échantillons) utilisés en relation avec le domaine de l'assurance. Services de saisie informatique, d'enregistrement, de compilation et de transcription de données informatiques concernant le domaine des assurances destinés à tout secteur d'activité. Services de télémarketing appliqués au domaine de l'assurance, de biens ou de personnes.

Assurances, prévoyance et retraite ; conseils, informations et renseignements relatifs à l'assurance, prévoyance et retraite ; services (contrats) relatifs à l'assurance de biens ou de personnes ; services de conception et de gestion de contrats de santé et de prévoyance destinés à tout type de personnes et notamment aux expatriés et impartriés. Services de conception et de gestion de contrats de santé, de prévoyance, de retraite, d'assurance de biens ou de personnes. Services de prévoyance et d'assurance concernant le domaine bancaire et financier. Assurances de biens (mobiliers et immobiliers), de personnes, services bancaires, financiers, décès, tous services d'assurance en matière de voyage, assurances annulation, assurances rapatriement et tous autres services d'assurance concernant le domaine d'activité des voyages.

Communication par serveurs télématiques ou par terminaux d'ordinateurs et communication par terminal d'interrogation vidéographique interactive, tous ces services concernant le secteur des assurances. Tous services de communication concernant le secteur des assurances par le biais du réseau Internet ; proposition de souscription de contrats d'assurance par le biais du réseau Internet.