Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHRONOS SANTE
APRIL ASSURANCES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1641468
Date de dépôt :
25/01/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/01/2021

Présentation de la marque CHRONOS SANTE

Déposée le 25 janvier 1991 par la Société Anonyme (SA) APRIL ASSURANCES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHRONOS SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) APRIL ASSURANCES domicilié(e) 114 boulevard Marius Vivier Merle Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 702 419 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CHRONOS SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1641468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHRONOS SANTE est expirée depuis le 25 janvier 2021.

APRIL ASSURANCES a également déposé les autres marques suivantes : ULTRA PREVOYANCE APRIL GROUPE APRIL , APRIL SANTE GROUPE APRIL ETUDIANT SANTE , PLAN EPARGNE SANTE A GROUPE APRIL , A GROUPE APRIL ASSUURADOM , MEDICA SANTE , LIBRE SANTE APRIL GROUPE APRIL , LA PREVOYANCE INTEGRALE , PRIVILAGE SANTE , HABITANCE , APRIL ASSURE EN PERSONNE


APRIL ASSURANCES, Société Anonyme - 114 boulevard Marius Vivier Merle Immeuble Aprilium - 69003 - LYON - France - SIREN 428702419


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-27

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2000 n°2185040 - Publication au BOPI 2000-10-26

Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°310249 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310252 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310250 - Publication au BOPI 2000-10-20

Inscription le 20 octobre 2000 - Changement de dénomination n°310251 - Publication au BOPI 2000-10-20

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2010 n°2450227 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-08

Inscription le 21 octobre 2010 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°534396 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-21

Contrats d'assurance maladie collective de personnes à adhésion facultative