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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) APRICOM
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APRICOM
Marque expirée - Marque en non vigueur

APRICOM
APRICOM, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3666895
Date de dépôt :
27/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/07/2019
APRICOM de APRICOM

Présentation de la marque APRICOM

Déposée le 27 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) APRICOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « APRICOM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) APRICOM domicilié(e) 2 bis rue de la Tête D'or - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 854 943 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APRICOM est expirée depuis le 27 juillet 2019.


APRICOM, Société par Actions Simplifiée - 2 bis rue de la Tête D'or - 69006 - LYON - France - SIREN 513854943


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Dispositifs informatiques permettant la communication et la transmission de données sur un ordinateur, en particulier par Internet ; appareils permettant la transmission d'informations, de photographies, de messages sur des ordinateurs ; appareils de transmission de messages, d'informations et d'images, en particulier à travers Internet ; dispositifs informatiques permettant les échanges de communications, d'informations, de documents par voie télématique et téléphonique ; dispositifs informatiques de reproduction de documents en vue de leur transmission par voie télématique et téléphonique.

Services de télécommunication et téléphonie ; services de communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux informatiques mondiaux de type Internet ; services de télécommunication par des connections ou de télécommunication existantes, telles que fournitures du protocole de téléphonie vocale sur Internet (VOIP) ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunication) ; services de raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; services de location d'appareils de télécommunication.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et de conception rendus par des ingénieurs dans le domaine des télécommunications et de la téléphonie ; conception et développement d'ordinateurs, de logiciels et de nouveaux produits (pour des tiers) dans le domaine des télécommunications et de la téléphonie ; études de projets techniques ; services de conversion de données et de programmes informatiques ainsi que services de conversion de documents d'un support physique vers un support informatique, électronique ou téléphonique.